Le Syndic de copropriété

• Honoraires du Syndic (ce qui est inclus dans le forfait de base et ce qui ne l'est pas)
• Contenu du contrat de syndic
• Critiquer un confrère, le meilleur moyen de nuire à soi-même
• La démission du Syndic
• Apprendre à dire non
• Condamnation d’un Syndic pour refus de remettre des documents au CS
• La transmission des archives en cas de changement de syndic
• Les 10 ans du contrat de syndic
• Le burn out chez les gestionnaires de copropriété (une fatalité ?)
• Le turn over chez le Syndic
• Quelle indemnité pour le Syndic en cas de révocation abusive ?
• Recruter en copropriété
• Responsabilité pénale du dirigeant Syndic et du gestionnaire suite à la tragédie de
  Marseille du 5 Novembre 2028
• Evolution du contenu de l’extranet de la copropriété
• La gestion des données personnelles au sein d’une copropriété
• Verdict Tribunal Correctionnel de Marseille suite à l’effondrement des immeubles de la rue d’Aubagne du 5 Novembre 2028
• Vente du contrat de syndic, les pièges à éviter
• Management de son équipe Syndic
• Arrêt Cour d’appel de Paris dans l’affaire MATERA
• Le contrat de syndic MATERA gravement illégal selon l’ARC

Le Syndic au quotidien

• Encombrement des places de parking
• Vigilance sur les cartons laissés dans le hall de l’immeuble
• Histoire d’eau et de poissons en copropriété
• Comment installer une caméra en toute légalité dans une copropriété
• Achat d’une partie commune en copropriété (que faut-il savoir)
• Le syndrome de Diogène à Paris et ailleurs
• Les accidents de travail en copropriété
• La Loi Chatel en copropriété
• Les troubles de voisinage en copropriété

Le Conseil Syndical

• Pour la bonne marche de la copropriété
• La caisse du Conseil Syndical pour assurer certaines dépenses
• Quelle responsabilité du Conseil Syndical
• Refus du Conseil Syndical de soumettre à la concurrence le contrat du Syndic

Lois et décrets

• Joyeux Anniversaire à notre célèbre Code Civil
• Changements suite à la loi Habitat Dégradé du 9 Avril 2024
• Nouveautés législatives et réglementaires Eté 2025
• Location AIR BNB 6 nouvelles contraintes à venir pour les propriétaires
• Arrêté du 29 Décembre 2023 caractéristiques des travaux et réalisation prime transition
  énergétique
• Décret du 18 Décembre 2023 végétalisation des toitures immeubles

Convocation - Tenue AG - PV AG

• Abandon de la convocation papier pour les AG
• Absence de signature sur PV d’AG
• Communication de la feuille de présence de l’AG par le Syndic
• Assemblées générales en journée ou « le miroir aux alouettes »
• Le Président de séance de l’AG de copropriété
• Point de départ du délai de prescription pour transformer un débarras en habitation
• Refus du Syndic d’inscrire une question à l’ordre du jour de la convocation

Travaux Copropriété

• La règle des 3 devis en copropriété
• Dépassement du budget travaux voté en AG
• Même en copropriété avec la police DO, pas de bras = pas de chocolat
• Trésorerie avant la commande des travaux votés
• Replanter des arbres en ville

JP Cour de Cassation

• Les symboles de la Justice
• 3 arrêts JP Cour de Cassation
• Arrêts Jurisprudence Cour de Cassation
• JP Cass Gare au délai de forclusion
• JP Cass Fin indemnisation expropriation d’un bâtiment illégal
• La Cour de Cassation juge arbitre
• La copropriété responsable de ses installations
• Responsabilité du SDC pour des désordres affectant les parties communes

Techniques Bâtiment

• Démolition d’une cloison devenue mur porteur dans un immeuble ancien
• Fissures et mouvements de sols liés à la sécheresse
• La mérule toujours négligée par la réglementation
• Les dispositifs de sécurité obligatoires contre les incendies en copropriété
• Les risques d’affaissement des immeubles anciens

Charges Impayées

• Attention au contenu de la mise en demeure au copropriétaire
• La nouvelle saisie conservatoire
• Succession et charges de copropriété impayées
• Attention au contenu de la lettre de mise en demeure au copropriétaire débiteur
• Tout savoir sur la Commission de Surendettement
• Un débiteur peut-il voir ses dettes effacées bien que propriétaire immobilier

Sinistres DDE - Autres

• Rappel du caractère obligatoire de l’assurance PNO
• Première cause de sinistre dans nos logements un dégât des eaux (toutes les 3 minutes
  en France) 
• Les pertes indirectes sur les sinistres en copropriété
• Tous concernés par la prévention des sinistres

Divers juridique

• Lettre Cabinet BJA Mars 2024
• Nullité du rapport d’expertise judiciaire
• Preuve du contenu d’une lettre RAR
• Qualité à agir du SDC même en cas de désordres privatifs limités
• La justice donne raison à un locataire malgré 5 000 euros d’impayés de loyer

Autres

• Défaillances record des agences immobilières
• Recrudescence des fraudes au virement (Faux RIB)

Actions Syndic

• Pourquoi solliciter ACTIONS SYNDIC